KLAPPE UND FLUGZEUG

Brevet européen · EP3305654 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3305654
Numéro de demande
EP16799510
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
15 sept. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 23/06 (2006.01)
B64C 9/16 (2006.01)
B64C 9/20 (2006.01)
B64C 3/50 (2006.01)
Priorité
JP 2015108344 28.05.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/002012 14.04.2016
Publication PCT
WO2016/189793 01.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 27 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.07.2022

  3. 15 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.09.2021

Parties

Titulaire

Japan Aerospace Exploration Agency

7-44-1 Jindaiji Higashimachi Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP

Mitsubishi Aircraft Corporation

2-15 Oye-cho Minato-ku Nagoya-shi, Aichi 455-8555, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Kazuomi

Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP

HAYASHI, Kensuke

Nagoya-shi, Aichi 455-8555, JP

MURAYAMA, Mitsuhiro

Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.