FLÜGEL, KLAPPE UND FLUGZEUG

Brevet européen · EP3305656 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3305656
Numéro de demande
EP16799702
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 avr. 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
31 mars 2021
Radié
20 nov. 2021
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B64C 9/18 (2006.01)
B64C 3/10 (2006.01)
B64C 23/06 (2006.01)
Priorité
JP 2015108517 28.05.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/061970 14.04.2016
Publication PCT
WO2016/189994 01.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 9 févr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 09.02.2022

  2. 20 nov. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.11.2021

  3. 31 mars 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 31.03.2021

Parties

Titulaire

Japan Aerospace Exploration Agency

7-44-1 Jindaiji Higashimachi Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP

Inventeur

YAMAMOTO, Kazuomi

Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP

MURAYAMA, Mitsuhiro

Chofu-shi, Tokyo 182-8522, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.