PRODUIT À FONCTION ORIENTÉE

Brevet européen · EP3305744 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3305744
Numéro de demande
EP17171794
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
6 déc. 2013
Publié
11 avr. 2018
Délivré
6 nov. 2019
Radié
31 déc. 2019
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
C04B 35/26 (2006.01)
B28B 1/00 (2006.01)
C04B 35/472 (2006.01)
C04B 35/495 (2006.01)
C04B 35/497 (2006.01)
C04B 35/499 (2006.01)
C04B 35/583 (2006.01)
C04B 35/52 (2006.01)
C04B 35/626 (2006.01)
C04B 38/00 (2006.01)
C04B 38/06 (2006.01)
C04B 35/634 (2006.01)
C04B 111/00 (2006.01)
C04B 35/111 (2006.01)
Priorité
FR 1261777 07.12.2012
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 juil. 2020

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.07.2020

  2. 13 mai 2020

    Titulaire

    Titulaire
    Saint-Gobain Centre de Recherches, et d'Etudes Europeen, 18 avenue d'Alsace Les Miroirs, 92400 Courbevoie, France → SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES, ET D'ETUDES EUROPEEN, Tour Saint-Gobain, 12 place de l'Iris, 92400 Courbevoie, France

    Publié dans Swissreg le 13.05.2020

  3. 6 nov. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.11.2019

Parties

Titulaire

SAINT-GOBAIN CENTRE DE RECHERCHES ET D'ETUDES EUROPEEN

Tour Saint-Gobain 12 place de l'Iris, 92400 Courbevoie, FR

Inventeur

BOUVILLE, Florian

5400 Baden

DEVILLE, Sylvain

84800 Isle Sur La Sorgue, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.