NEUARTIGES TRIGLYCERID UND VERWENDUNG DAVON
Brevet européen · EP3305756 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3305756
- Numéro de demande
- EP16803450
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 1 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- C07C 69/732 (2006.01)A23D 9/007 (2006.01)A23K 20/158 (2016.01)A23L 33/12 (2016.01)A61K 8/37 (2006.01)A61K 31/231 (2006.01)A61P 1/04 (2006.01)A61P 1/16 (2006.01)A61P 3/06 (2006.01)A61P 3/10 (2006.01)A61P 29/00 (2006.01)A61P 37/08 (2006.01)A61Q 1/00 (2006.01)A61Q 19/00 (2006.01)C11C 3/00 (2006.01)C07B 53/00 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015112604 02.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/066405 02.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/195016 08.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 10 oct. 2024
Transféré
- Titulaire
- Noster Inc., 35-3, Minamibiraki, Kamiueno-cho, Muko-shi, Kyoto 617-0006, Japon, Kyoto University, 36-1, Yoshida-honmachi, Sakyo-ku, Kyoto-shi, Kyoto 606-8501, Japon → Noster Inc., 35-3, Minamibiraki, Kamiueno-cho, Muko-shi, Kyoto 617-0006, Japon
Publié dans Swissreg le 10.10.2024
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 8 mars 2022
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 08.03.2022
1 entrée antérieure
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
Kyoto-shi Kyoto 606-8501, JP
Kyoto-shi Kyoto 606-8501, JP
Muko-shi Kyoto 617-0006, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.