KERAMISCHE BODENVERBUNDPLATTE
Brevet européen · EP3306008 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3306008
- Numéro de demande
- EP17193664
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 28 sept. 2017
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 22 mai 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 27 sept. 2037
- Prochaine annuité due
- 30 sept. 2027
- Classes CIB
- E04F 15/08 (2006.01)E04F 13/14 (2006.01)B32B 9/00 (2006.01)B32B 7/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102016118754 04.10.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 oct. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2026 → 30.09.2027
Publié dans Swissreg le 01.10.2026
- 16 oct. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.09.2025 → 30.09.2026
Publié dans Swissreg le 16.10.2025
- 3 oct. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.10.2024
- 2 févr. 2024
Transféré
- Titulaire
- Trockle, Herbert, Dorfheide 18, 46244 Bottrop, Allemagne → Franz Carl Nüdling Basaltwerke GmbH & Co. KG, Ruprechtstraße 24, 36037 Fulda, Allemagne
Publié dans Swissreg le 02.02.2024
- 1 oct. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2023
- 1 oct. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.10.2022
- 26 juin 2019
Titulaire
- Titulaire
- Trockle, Herbert, Dorfheide 18, 46244 Bottrop, Allemagne, Theissen, Christoph, Bocholter Straße 9, 46414 Rhede, Allemagne → Trockle, Herbert, Dorfheide 18, 46244 Bottrop, Allemagne
Publié dans Swissreg le 26.06.2019
- 22 mai 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 22.05.2019
Parties
Inventeur
46244 Bottrop, DE
46414 Rhede, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.