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Brevet européen · EP3306133 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3306133
- Numéro de demande
- EP16807660
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 4 mars 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 10 août 2022
- Radié
- 23 oct. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16H 1/32 (2006.01)H02K 7/116 (2006.01)
- Priorité
- KR 20150080574 08.06.2015
- Demande PCT
- PCT/KR2016/002178 04.03.2016
- Publication PCT
- WO2016/200017 15.12.2016
- Langue du dépôt
- coréen
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 oct. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.10.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.10.2026
- 1 avr. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 31.03.2025 → 31.03.2026
Publié dans Swissreg le 01.04.2025
- 1 avr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2024
- 21 juin 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 21.06.2023
- 1 avr. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.04.2023
- 10 août 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.08.2022
Parties
Inventeur
LIM, Sun Ho
Asan-si Chungcheongnam-do 31533, KR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.