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Brevet européen · EP3306180 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3306180
- Numéro de demande
- EP16803388
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 1 juin 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 2 août 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F21Y 115/10 (2016.01)F21Y 115/30 (2016.01)F21S 41/151 (2018.01)F21S 41/275 (2018.01)F21S 41/255 (2018.01)
- Priorité
- JP 2015112185 02.06.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/066210 01.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/194954 08.12.2016
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
OKUBO, Yasuhiro
Isehara-shi Kanagawa 259-1192, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.