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Brevet européen · EP3306277 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3306277
Numéro de demande
EP17190918
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
13 sept. 2017
Publié
11 avr. 2018
Délivré
16 juin 2021
Fin de la protection au plus tard
12 sept. 2037
Prochaine annuité due
30 sept. 2027
Classes CIB
G01F 1/84 (2006.01)
G01F 5/00 (2006.01)
Priorité
DE 102016118016 23.09.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 oct. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2026 → 30.09.2027

    Publié dans Swissreg le 01.10.2026

  2. 1 oct. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.09.2025 → 30.09.2026

    Publié dans Swissreg le 01.10.2025

  3. 3 oct. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.10.2024

  4. 1 oct. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2023

  5. 1 oct. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.10.2022

  6. 27 avr. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 27.04.2022

  7. 16 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.06.2021

Parties

Inventeur

Fawcett, Trevor

Guisborough, TS14 8DQ, GB

Rolph, Christoper

Northants, NN72HA, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.