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Brevet européen · EP3306294 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3306294
Numéro de demande
EP17202870
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
22 déc. 2009
Publié
11 avr. 2018
Délivré
29 janv. 2025
Radié
23 juil. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01M 13/045 (2019.01)
G01H 1/00 (2006.01)
G01M 99/00 (2011.01)
Priorité
SE 0850178 22.12.2008
SE 0950311 05.05.2009
US 175508 P 05.05.2009
Divisionnaire de
EP09799437
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 juil. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.07.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.07.2026

  2. 10 déc. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 10.12.2025

  3. 29 janv. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 29.01.2025

Parties

Titulaire

S.P.M. Instrument AB

Box 504, 645 25 Strängnäs, SE

Inventeur

HEDIN, Lars-Olov Elis

75471 Uppsala, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.