OPTISCHES MODULATIONSELEMENT UND ELEKTRISCHER FELDSENSOR
Brevet européen · EP3306326 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3306326
- Numéro de demande
- EP16855358
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 oct. 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 28 août 2019
- Radié
- 31 oct. 2019
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01R 29/08 (2006.01)G01R 15/24 (2006.01)
- Priorité
- JP 2015204452 16.10.2015
- Demande PCT
- PCT/JP2016/079922 07.10.2016
- Publication PCT
- WO2017/065104 20.04.2017
- Langue du dépôt
- japonais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 mai 2020
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.05.2020
- 28 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.08.2019
Parties
Titulaire
Shinagawa, Mitsuru
Koganei-shi, Tokyo 184-8584, JP
JX Nippon Mining & Metals Corporation
1-2, Otemachi 1-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-8164, JP
Inventeur
ASAHI Toshiaki
Tokyo 100-8164, JP
SHINAGAWA Mitsuru
Koganei-shi Tokyo 184-8584, JP
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.