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Brevet européen · EP3306346 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3306346
- Numéro de demande
- EP17192472
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 21 sept. 2017
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 10 mai 2023
- Radié
- 24 avr. 2024
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G01S 17/86 (2020.01)
- Priorité
- EP 16192915 07.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 nov. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.11.2025
- 24 avr. 2024
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 24.04.2024
- 14 févr. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.02.2024
- 10 mai 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.05.2023
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.