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Brevet européen · EP3306435 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3306435
Numéro de demande
EP17195050
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
5 oct. 2017
Publié
11 avr. 2018
Délivré
16 oct. 2019
Radié
31 oct. 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05G 1/08 (2006.01)
G05G 5/00 (2006.01)
Priorité
IT 201600100977 U 07.10.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 19 mai 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 19.05.2021

  2. 16 oct. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 16.10.2019

Parties

Titulaire

Elesa S. p. A

ELESA S.p.A.

Via Lodovico Mancini 5, 20129 Milano, IT

Inventeur

BERTANI, Alberto

20900 Monza, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.