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Brevet européen · EP3306569 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3306569
- Numéro de demande
- EP16204196
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 déc. 2016
- Publié
- 11 avr. 2018
- Délivré
- 1 mai 2024
- Radié
- 23 juil. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 15/00 (2011.01)G06T 15/55 (2011.01)A63F 13/52 (2014.01)
- Priorité
- CA 2944435 04.10.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 23.07.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 23.07.2025
- 12 mars 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 12.03.2025
- 1 mai 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
Parties
Titulaire
Inventeur
Leblanc, Luc
Montreal, Québec H3A 1L4, CA
Dufort, Jean-Francois
Montreal, Québec H3A 1L4, CA
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.