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Brevet européen · EP3306624 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3306624
Numéro de demande
EP16803437
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
15 janv. 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01F 27/06 (2006.01)
H01F 17/06 (2006.01)
H01F 3/14 (2006.01)
H01F 27/02 (2006.01)
H01F 27/26 (2006.01)
H01F 27/29 (2006.01)
H01F 27/30 (2006.01)
Priorité
JP 2015113162 03.06.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/066366 02.06.2016
Publication PCT
WO2016/195003 08.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 15 janv. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 15.01.2020

Parties

Inventeur

IMANISHI, Tsunetsugu

Izumisano-shi Osaka 598-0047, JP

INOUE, Masafumi

Izumisano-shi Osaka 598-0047, JP

YOSHIMORI, Hitoshi

Izumisano-shi Osaka 598-0047, JP

TAKAHASHI, Yasuomi

Izumisano-shi Osaka 598-0047, JP

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