ELEKTROMAGNETISCHES RELAIS

Brevet européen · EP3306634 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3306634
Numéro de demande
EP17189817
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 sept. 2017
Publié
11 avr. 2018
Délivré
26 avr. 2023
Radié
24 avr. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01H 9/44 (2006.01)
H01H 50/28 (2006.01)
H01H 51/22 (2006.01)
Priorité
JP 2016197511 05.10.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 24 avr. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 24.04.2024

  2. 6 mars 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 06.03.2024

  3. 26 avr. 2023

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 26.04.2023

Parties

Inventeur

MURAKOSHI, Takuji

Tokyo 140-0002, JP

IWAMOTO, Daiei

Tokyo 140-0002, JP

KUBONO, Kazuo

Tokyo 140-0002, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.