DRUCKKONTAKTHALBLEITERBAUELEMENT

Brevet européen · EP3306649 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3306649
Numéro de demande
EP16799661
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
25 mars 2016
Publié
11 avr. 2018
Délivré
30 avr. 2025
Radié
23 oct. 2026
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H01L 23/62 (2006.01)
H01L 23/051 (2006.01)
H01L 25/07 (2006.01)
H01L 25/11 (2006.01)
H01L 25/18 (2023.01)
H01L 23/04 (2006.01)
Priorité
JP 2015106475 26.05.2015
Demande PCT
PCT/JP2016/059693 25.03.2016
Publication PCT
WO2016/189953 01.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 oct. 2026

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    23.10.2026
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 23.10.2026

  2. 11 mars 2026

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.03.2026

  3. 30 avr. 2025

    Délivré

    Statut du fascicule
    Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
    Statut du titre de protection
    Initiée → Actif

    Publié dans Swissreg le 30.04.2025

Parties

Titulaire

Mitsubishi Electric Corporation

7-3, Marunouchi 2-chome, Chiyoda-ku Tokyo 100-8310, JP

Inventeur

OKUDA, Satoshi

Tokyo 100-8310, JP

FURUKAWA, Akihiko

Tokyo 100-8310, JP

IKEDA, Tomohiro

Tokyo 100-8310, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.