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Brevet européen · EP3306792 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3306792
Numéro de demande
EP15894081
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
29 mai 2015
Publié
11 avr. 2018
Délivré
30 juin 2021
Radié
23 déc. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H02K 11/00 (2016.01)
H01L 23/13 (2006.01)
Demande PCT
PCT/JP2015/065571 29.05.2015
Publication PCT
WO2016/194046 08.12.2016
Langue du dépôt
japonais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 déc. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.12.2022

  2. 11 mai 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 11.05.2022

  3. 30 juin 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 30.06.2021

Parties

Titulaire

Shindengen Electric Manufacturing Co., Ltd.

2-1 Ohtemachi 2-chome Chiyoda-ku, Tokyo 100-0004, JP

Inventeur

SASAKI, Mitsumasa

Hanno-shi Saitama 357-8585, JP

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.