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Brevet européen · EP3307053 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3307053
Numéro de demande
EP16739564
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
9 juin 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
25 mars 2020
Fin de la protection au plus tard
8 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2026
Classes CIB
A01D 57/02 (2006.01)
A01D 80/02 (2006.01)
A01D 41/14 (2006.01)
Priorité
IT UB20151350 11.06.2015
Demande PCT
PCT/IB2016/053409 09.06.2016
Publication PCT
WO2016/199068 15.12.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  2. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  3. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  4. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  5. 23 juin 2020

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

    Publié dans Swissreg le 23.06.2020

  6. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Titulaire

STW S.r.l.

Via Valle Po 92, 12100 Cuneo, IT

Mandataire

Katzarov SA

Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy

Inventeur

ARMANDO, Lodovico

I-12020 Cervasca (CN), IT

BONGIOVANNI, Livio

I-12100 Cuneo, IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.