AUSGABEMECHANISMUS
Brevet européen · EP3307100 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307100
- Numéro de demande
- EP16732484
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 2 août 2023
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A24F 40/42 (2020.01)A24F 40/48 (2020.01)A61M 15/06 (2006.01)A24F 40/10 (2020.01)
- Priorité
- EP 15171955 12.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/063049 08.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198459 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 12 juin 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 12.06.2024
- 28 août 2023
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Murgitroyd & Company, Geneva Rhone 8 Sàrl, Rue du Commerce 4, 1204 Genève
Publié dans Swissreg le 28.08.2023
- 2 août 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 02.08.2023
Parties
Inventeur
PATORET, Véronique
69170 Joux, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.