TRINKHALM MIT INNENSCHICHT
Brevet européen · EP3307117 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307117
- Numéro de demande
- EP16731054
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 7 août 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47G 21/18 (2006.01)A61J 7/00 (2006.01)A23L 2/52 (2006.01)A23L 2/56 (2006.01)A23L 33/10 (2016.01)A23L 27/00 (2016.01)
- Priorité
- EP 15171534 10.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/063138 09.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198515 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 19 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 19.07.2022
- 11 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- MICHELI & CIE SA, 122, Rue de Genève, Case postale 61, 1226 Thônex
Publié dans Swissreg le 11.10.2019
- 7 août 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 07.08.2019
Parties
Inventeur
Singapore 048616, SG
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.