MESSERMÜHLE
Brevet européen · EP3307122 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307122
- Numéro de demande
- EP16730778
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 21 avr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 9 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A47J 43/046 (2006.01)B02C 18/12 (2006.01)B02C 18/16 (2006.01)A47J 42/26 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015109337 11.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/063400 10.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198672 15.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 2 mars 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 02.03.2022
- 27 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 27.04.2021
- 21 avr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.04.2021
Parties
Inventeur
66386 St. Ingbert, DE
66892 Bruchmühlbach, DE
66557 Uchtelfangen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.