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Brevet européen · EP3307149 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307149
- Numéro de demande
- EP16812022
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 25 sept. 2024
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61B 5/03 (2006.01)A61B 5/20 (2006.01)
- Priorité
- NZ 70911715 15.06.2015
- Demande PCT
- PCT/NZ2016/050097 15.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/204631 22.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 6 août 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 06.08.2025
- 25 sept. 2024
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 25.09.2024
Parties
Inventeur
NIELSEN, Poul Michael Fonss
Epsom, Auckland 1023, NZ
KRUGER, Jennifer Ann
Campbells Bay, Auckland, NZ
BUDGETT, David Mortimer
Point Chevalier, Auckland 1022, NZ
TABERNER, Andrew James
Mount Eden, Auckland 1024, NZ
MCCORMICK, John Daniel
Oneroa, Waiheke Island 1081, NZ
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.