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Brevet européen · EP3307184 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307184
- Numéro de demande
- EP16727213
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 24 juil. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 6 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61B 17/30 (2006.01)A61B 17/50 (2006.01)A61B 17/285 (2006.01)
- Priorité
- GB 201510260 12.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/062863 07.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198381 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 mai 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 09.05.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 2 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 02.10.2019
- 24 juil. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.07.2019
Parties
Inventeur
0753 Oslo, NO
560 30 Tenhult, SE
554 66 Jönköping, SE
554 72 Jönköping, SE
0751 Oslo, NO
562 40 Taberg, SE
56792 Vaggeryd, SE
561 35 Huskvarna, SE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.