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Brevet européen · EP3307184 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3307184
Numéro de demande
EP16727213
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
24 juil. 2019
Fin de la protection au plus tard
6 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
A61B 17/30 (2006.01)
A61B 17/50 (2006.01)
A61B 17/285 (2006.01)
Priorité
GB 201510260 12.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/062863 07.06.2016
Publication PCT
WO2016/198381 15.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 9 mai 2023

    Adresse modifiée

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel → VALIPAT, c/o BOVARD LTD, Optingenstrasse 16, 3013 Bern

    Publié dans Swissreg le 09.05.2023

  6. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  7. 2 oct. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Valipat S.A., c/o BOVARD SA Neuchâtel, Rue des Noyers 11, 2000 Neuchâtel

    Publié dans Swissreg le 02.10.2019

  8. 24 juil. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 24.07.2019

Parties

Inventeur

BRATLIE, Marte

0753 Oslo, NO

ARLBRANDT, Anna

560 30 Tenhult, SE

ELWING, Erik

554 66 Jönköping, SE

RINMAN, Johan

554 72 Jönköping, SE

ASKEVOLD, Erik Tandberg

0751 Oslo, NO

WIDEHÄLL, Emma

562 40 Taberg, SE

EJDEHAG, Fredrik

56792 Vaggeryd, SE

BRAKYA, Ronny

561 35 Huskvarna, SE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.