OPERATIONSTISCH
Brevet européen · EP3307224 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307224
- Numéro de demande
- EP16727731
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 21 oct. 2020
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61G 13/04 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015109078 09.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/063118 09.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198504 15.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 2 mai 2025
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG Patentanwälte, chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon → WaHe patent, WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, 22, route de Divonne, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 02.05.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 23 janv. 2024
Adresse modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon → WAGNER + HELBIG Patentanwälte, chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 23.01.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 18 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Conseils en Propriété Intellectuelle, 48, route de Divonne, Case Postale 2666, 1260 Nyon → WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Chemin de la Croisette 42, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 18.01.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
2 entrées antérieures
- 29 oct. 2020
Mandataire inscrit
- Mandataire
- WAGNER + HELBIG, Patentanwälte, Conseils en Propriété Intellectuelle, 48, route de Divonne, Case Postale 2666, 1260 Nyon
Publié dans Swissreg le 29.10.2020
- 21 oct. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 21.10.2020
Parties
Inventeur
76461 Muggensturm, DE
77815 Bühl, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.