INSTALLATION DE STERILISATION D'ARTICLES PAR RAYONNEMENT ASSURANT LE DEPLACEMENT ET DES VARIATIONS D'ORIENTATION DES ARTICLES
Brevet européen · EP3307331 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307331
- Numéro de demande
- EP16732986
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 17 févr. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 13 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- A61L 2/08 (2006.01)B67B 3/00 (2006.01)B65G 47/84 (2006.01)
- Priorité
- FR 1555447 15.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/063637 14.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/202802 22.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 29 déc. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 29.12.2021
- 17 mars 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- BOVARD AG, Patent- und Markenanwälte, Optingenstrasse 16, 3013 Bern
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 17 févr. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 17.02.2021
Parties
Inventeur
72320 Lamnay, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.