SPRÜHVORRICHTUNG MIT LUFTDURCHFLUSSSENSOR
Brevet européen · EP3307366 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307366
- Numéro de demande
- EP16741105
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 11 août 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- A61M 15/00 (2006.01)B05B 17/06 (2006.01)
- Priorité
- GB 201510166 11.06.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051712 10.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198879 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 22 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 22.06.2022
- 11 août 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 11.08.2021
Parties
Inventeur
SELBY, Robert Gordon Maurice
Melbourn Hertfordshire SG8 6EE, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.