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Brevet européen · EP3307414 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3307414
Numéro de demande
EP16717099
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
19 avr. 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
1 sept. 2021
Radié
23 nov. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B01D 35/027 (2006.01)
B01D 35/147 (2006.01)
B01D 29/23 (2006.01)
Priorité
DE 102015007692 09.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/000632 19.04.2016
Publication PCT
WO2016/198137 15.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 23 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 23.11.2022

  2. 13 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 13.07.2022

  3. 1 sept. 2021

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.09.2021

Parties

Titulaire

RT-Filtertechnik GmbH

Buchholz 4, 88048 Friedrichshafen, DE

Inventeur

BAUTZ, Marco

88045 Friedrichshafen, DE

STEHLE, Gerhard

78467 Konstanz, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.