COMPOSITION ABSORBANTE D'HUMIDITÉ COMPRENANT UN AGENT SÉQUESTRANT
Brevet européen · EP3307420 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307420
- Numéro de demande
- EP16736524
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 4 oct. 2023
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B01D 53/26 (2006.01)B01D 53/28 (2006.01)
- Priorité
- FR 1555446 15.06.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051451 15.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/203152 22.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 14 août 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 14.08.2024
- 4 oct. 2023
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.10.2023
Parties
Inventeur
VENET, Valérie
69530 Orlienas, FR
MARECHET, Martine
42170 Saint Just Saint Rambert, FR
ESPEIT, Jean-Louis
42100 Saint Etienne, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.