SCHNEIDPERLE FÜR EIN SÄGESEIL
Brevet européen · EP3307467 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307467
- Numéro de demande
- EP16726588
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 28 juil. 2021
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- B23D 61/18 (2006.01)B28D 1/12 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015109432 12.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/062543 02.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198316 15.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 10 févr. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein → Swisspat Riederer Hasler Patentanwälte AG, Kappelestrasse 17, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 10.02.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 8 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 08.06.2022
- 26 août 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Riederer Hasler & Partner Patentanwälte AG, Kappelestrasse 15, 9492 Eschen, Liechtenstein
Publié dans Swissreg le 26.08.2021
- 28 juil. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 28.07.2021
Parties
Inventeur
38179 Schwülper, DE
34414 Warburg, DE
34466 Wolfhagen, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.