MODULE D'USINAGE, ENSEMBLE D'ACCESSOIRE POUR MODULE D'USINAGE, ET PROCÉDÉ DE MISE EN TRAIN D'UN MODULE D'USINAGE
Brevet européen · EP3307477 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307477
- Numéro de demande
- EP16731333
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 9 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 9 oct. 2019
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B23Q 3/18 (2006.01)B23Q 17/22 (2006.01)B23Q 17/24 (2006.01)
- Priorité
- CH 8322015 11.06.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/053383 09.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/199046 15.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 nov. 2022
Transféré
- Titulaire
- LDI Finances, 1175 Route de Rontalon, 74300 Thyez, France → WatchOutCorp SA, Avenue des Découvertes 18, 1400 Yverdon-les-Bains
Publié dans Swissreg le 09.11.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 17 mars 2021
Adresse modifiée
- Titulaire
- LDI Finances, 1245 Route de Rontalon, 74300 Thiez, France → LDI Finances, 1175 Route de Rontalon, 74300 Thyez, France
Publié dans Swissreg le 17.03.2021
- 2 mars 2021
Transféré
- Titulaire
- Watch Out SA, Cours de Rive 7, 1204 Genève → LDI Finances, 1245 Route de Rontalon, 74300 Thiez, France
Publié dans Swissreg le 02.03.2021
2 entrées antérieures
- 19 oct. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- P&TS SA, Av. J.-J. Rousseau 4, P.O. Box 2848, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 19.10.2019
- 9 oct. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.10.2019
Parties
Inventeur
74300 Thyez, FR
2022 Bevaix
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.