SPRITZGEGOSSENER ARTIKEL
Brevet européen · EP3307505 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307505
- Numéro de demande
- EP16812224
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 9 mars 2022
- Radié
- 17 janv. 2024
- Motif
- Révoqué sur opposition
- Classes CIB
- B29C 45/00 (2006.01)B29B 7/00 (2006.01)B29B 7/90 (2006.01)B29B 9/06 (2006.01)C08K 9/04 (2006.01)C08L 23/06 (2006.01)B29K 105/26 (2006.01)B29K 105/00 (2006.01)B29K 509/00 (2006.01)B29K 23/00 (2006.01)C08K 3/013 (2018.01)C08K 3/26 (2006.01)C08K 5/14 (2006.01)
- Priorité
- US 201562175739 P 15.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/037364 14.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/205192 22.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 17 janv. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 17.01.2024
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 14 déc. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 14.12.2022
- 9 mars 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.03.2022
Parties
Inventeur
MOLDOVAN, Daniel Gene
Simpsonville, SC 29680, US
REBIH, Fatima
31000 Toulouse, FR
HERRING, George Birks
Hartlepool TS25 4EF, GB
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.