MODUL FÜR EINEN TINTENSTRAHLDRUCKER

Brevet européen · EP3307542 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3307542
Numéro de demande
EP16731760
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
14 juin 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
23 déc. 2020
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B41J 2/175 (2006.01)
Priorité
GB 201510464 15.06.2015
Demande PCT
PCT/US2016/037320 14.06.2016
Publication PCT
WO2016/205168 22.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 3 nov. 2021

    Modification

    Publié dans Swissreg le 03.11.2021

  3. 23 déc. 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 23.12.2020

Parties

Titulaire

Videojet Technologies Inc.

1500 Mittel Boulevard, Wood Dale, IL 60191, US

Inventeur

DOSWELL, David

Huntingdon Cambridgeshire PE28 3YF, GB

SMITH, Robert

Thrapston Northamptonshire NN14 4RF, GB

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.