STEMPEL

Brevet européen · EP3307545 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3307545
Numéro de demande
EP16736362
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
En vigueur
Fascicule
Délivré
Déposé
8 juin 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
1 mai 2019
Fin de la protection au plus tard
7 juin 2036
Prochaine annuité due
30 juin 2027
Classes CIB
B41K 1/02 (2006.01)
B41K 1/42 (2006.01)
B41K 1/36 (2006.01)
Priorité
AT 504742015 10.06.2015
Demande PCT
PCT/AT2016/050182 08.06.2016
Publication PCT
WO2016/197171 15.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 1 juil. 2026

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2026 → 30.06.2027

    Publié dans Swissreg le 01.07.2026

  2. 1 juil. 2025

    Prochaine annuité due le

    Prochaine annuité due le
    30.06.2025 → 30.06.2026

    Publié dans Swissreg le 01.07.2025

  3. 1 juil. 2024

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2024

  4. 1 juil. 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2023

  5. 1 juil. 2022

    Modification

    Publié dans Swissreg le 01.07.2022

  6. 1 mai 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 01.05.2019

Parties

Titulaire

Trodat GmbH

4600 Wels, AT

Inventeur

LINDNER, Helmut

4722 Peuerbach, AT

ZEHETNER, Markus

4060 Leonding, AT

RIEGLER, Konrad

4653 Eberstalzell, AT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.