SPULENGATTERFÜHRUNG

Brevet européen · EP3307664 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3307664
Numéro de demande
EP16808405
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
10 juin 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
10 août 2022
Radié
25 janv. 2024
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
B65H 57/14 (2006.01)
B65H 57/26 (2006.01)
B65H 57/16 (2006.01)
Priorité
US 201562174381 P 11.06.2015
Demande PCT
PCT/US2016/036956 10.06.2016
Publication PCT
WO2016/201274 15.12.2016
Langue du dépôt
anglais
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2024

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 25.01.2024

  2. 21 juin 2023

    Modification

    Publié dans Swissreg le 21.06.2023

  3. 10 août 2022

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 10.08.2022

Parties

Titulaire

INVISTA Technologies S.à.r.l.

INVISTA Technologies S.à r.l.

Zweigniederlassung St. Gallen Flurhofstrasse 160, 9000 St. Gallen

Inventeur

DETURK, Charles P.

Newark, Delaware 19711, US

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.