AUFZUGSYSTEM MIT PRÄDIKTIVER RUFERZEUGUNG
Brevet européen · EP3307666 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307666
- Numéro de demande
- EP16729859
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Maintenu sous une forme modifiée
- Déposé
- 9 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 27 janv. 2021
- Fin de la protection au plus tard
- 8 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- B66B 1/46 (2006.01)G05B 13/00 (2006.01)
- Priorité
- EP 15171297 10.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/063212 09.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198548 15.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 mai 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.05.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 17 août 2022
Titulaire
- Titulaire
- Inventio AG, Seestrasse 55, 6052 Hergiswil → INVENTIO AG, Seestrasse 55, 6052 Hergiswil
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 3 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 03.11.2021
1 entrée antérieure
- 27 janv. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 27.01.2021
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.