VORHERDFRITTEN, PERLEN UND/ODER KONZENTRATE FÜR FLUORESZENZ
Brevet européen · EP3307685 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307685
- Numéro de demande
- EP16844850
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 août 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 6 mai 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 1 août 2036
- Prochaine annuité due
- 31 août 2026
- Classes CIB
- C03C 8/00 (2006.01)C03C 4/12 (2006.01)C03C 3/078 (2006.01)C03C 3/089 (2006.01)C03C 3/095 (2006.01)C09K 11/77 (2006.01)C03C 3/087 (2006.01)C03C 3/091 (2006.01)C03C 4/00 (2006.01)C03C 8/02 (2006.01)C03C 8/14 (2006.01)C03B 5/173 (2006.01)C03B 7/02 (2006.01)C09K 11/88 (2006.01)
- Priorité
- US 201562216505 P 10.09.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/045075 02.08.2016
- Publication PCT
- WO2017/044202 16.03.2017
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 mai 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 06.05.2026
Parties
Inventeur
BODIN, Stephane, Francois Yves
41110 Saint Aignan Sur Cher, FR
DUMAN, Yasin
41300 Salbris, FR
DARBOURET, Benoit
52100 Saint-Dizier, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.