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Brevet européen · EP3307718 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307718
- Numéro de demande
- EP16748346
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 13 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 30 déc. 2020
- Radié
- 20 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- C07D 249/12 (2006.01)
- Priorité
- IN 2275MU2015 12.06.2015
- Demande PCT
- PCT/IB2016/053467 13.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/199104 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2022
- 10 nov. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 10.11.2021
- 30 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 30.12.2020
Parties
Inventeur
MUTHUKAMAN, Nagarajan
Erode Tamil Nadu 638151, IN
KHANDAGALE, Sandeep Bandu
Ahmednagar Maharashtra 413709, IN
KADAM, Suresh Mahadev
Thane (West) Maharashtra 400607, IN
GAVHANE, Sachin
Thane Maharashtra 421204, IN
GHARAT, Laxmikant Atmaram
Thane (West) Maharashtra 400601, IN
NIRGUDE, Sunil Pandurang
Thane (West) Maharashtra 400607, IN
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.