OXIDATIVES VERFAHREN
Brevet européen · EP3307940 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307940
- Numéro de demande
- EP16729973
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 24 mars 2021
- Radié
- 19 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21C 9/10 (2006.01)D21C 9/14 (2006.01)A01N 43/90 (2006.01)A01N 59/00 (2006.01)A01N 59/16 (2006.01)C11D 3/395 (2006.01)B01J 31/18 (2006.01)B01J 31/22 (2006.01)C02F 1/68 (2006.01)C02F 1/76 (2006.01)
- Priorité
- EP 15171384 10.06.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051733 10.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198890 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 19 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 19.01.2022
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
MAAIJEN, Karin
2333 BD Leiden, NL
HAGE, Ronald
2333 BD Leiden, NL
ROELOFSEN, Yfranka Petronella Areke
3467 PK Hekendorp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.