OXIDATIVES VERFAHREN
Brevet européen · EP3307941 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307941
- Numéro de demande
- EP16733673
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 24 mars 2021
- Radié
- 27 janv. 2026
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- D21C 9/10 (2006.01)D21C 9/14 (2006.01)A01N 43/90 (2006.01)A01N 59/00 (2006.01)A01N 59/16 (2006.01)C11D 3/395 (2006.01)B01J 31/18 (2006.01)B01J 31/22 (2006.01)C02F 1/68 (2006.01)C02F 1/76 (2006.01)
- Priorité
- EP 15171385 10.06.2015
- Demande PCT
- PCT/GB2016/051734 10.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198891 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 27 janv. 2026
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 27.01.2026
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 27.01.2026
- 3 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 03.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 9 janv. 2023
Adresse modifiée
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich → Servopatent GmbH, Bühlstrasse 1, 8125 Zollikerberg
Publié dans Swissreg le 09.01.2023
- 30 juin 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 30.06.2022
- 9 févr. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 09.02.2022
- 22 avr. 2021
Mandataire inscrit
- Mandataire
- ServoPatent GmbH, Wannerstrasse 9/1, 8045 Zürich
Publié dans Swissreg le 22.04.2021
- 24 mars 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 24.03.2021
Parties
Inventeur
2333 BD Leiden, NL
2333 BD Leiden, NL
3467 PK Hekendorp, NL
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.