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Brevet européen · EP3307996 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307996
- Numéro de demande
- EP16808406
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 10 avr. 2024
- Radié
- 25 janv. 2025
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)
- Priorité
- US 201562174862 P 12.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/036958 10.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/201276 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 févr. 2025
Modification
Publié dans Swissreg le 19.02.2025
- 25 janv. 2025
Radié, taxe impayée
- Statut du titre de protection
- Actif → Radié
- Date de radiation
- 25.01.2025
- Motif de radiation
- Non-paiement de l'annuité
Publié dans Swissreg le 25.01.2025
- 24 juil. 2024
Titulaire
- Titulaire
- BASF Corporation, 100 Park Avenue, Florham Park, NJ 07932, Etats-Unis d'Amérique → BASF Mobile Emissions Catalysts LLC, 33 Wood Avenue South, Iselin, NJ 08830, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 24.07.2024
- 10 avr. 2024
Délivré
Publié dans Swissreg le 10.04.2024
Parties
Inventeur
HOCHMUTH, John K.
Raritan, New Jersey 08869, US
XUE, Wen-Mei
Dayton, New Jersey 08810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.