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Brevet européen · EP3307997 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3307997
- Numéro de demande
- EP16808420
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 18 mars 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F01N 3/10 (2006.01)F01N 3/20 (2006.01)B01J 23/44 (2006.01)F01N 13/00 (2010.01)B01J 35/04 (2006.01)C01C 1/02 (2006.01)F01N 3/08 (2006.01)F01N 3/28 (2006.01)B01J 23/02 (2006.01)B01J 23/42 (2006.01)B01D 53/94 (2006.01)
- Priorité
- US 201562174856 P 12.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/036980 10.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/201295 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 18 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 18.03.2020
Parties
Inventeur
HOCHMUTH, John K.
Raritan, New Jersey 08869, US
XUE, Wen-Mei
Dayton, New Jersey 08810, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.