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Brevet européen · EP3308027 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3308027
- Numéro de demande
- EP16808399
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 9 déc. 2020
- Radié
- 22 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F04C 18/02 (2006.01)F16K 15/02 (2006.01)F04C 23/00 (2006.01)F04C 29/12 (2006.01)F16K 27/02 (2006.01)
- Priorité
- US 201514736976 11.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/036941 10.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/201262 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2022
- 27 oct. 2021
Modification
Publié dans Swissreg le 27.10.2021
- 9 déc. 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 09.12.2020
Parties
Inventeur
BESSEL, Kurt William Robert
Mexico, New York 13114, US
DUPPERT, Ronald J.
Fayetteville, New York 13066, US
LYNCH, Toddy M.
East Syracuse, New York 13057, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.