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Brevet européen · EP3308063 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3308063
- Numéro de demande
- EP16730968
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 8 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 5 août 2026
- Fin de la protection au plus tard
- 7 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- F16K 37/00 (2006.01)F16K 31/12 (2006.01)F16K 31/16 (2006.01)F16K 5/06 (2006.01)
- Priorité
- US 201514735826 10.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/036353 08.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/200879 15.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 5 août 2026
Délivré
- Statut du fascicule
- Demande de brevet non publiée → Brevet délivré
- Statut du titre de protection
- Initiée → Actif
Publié dans Swissreg le 05.08.2026
Parties
Inventeur
SMITH, Douglas Paul
Roscoe, IL 61073, US
STUMBO, Steven Charles
Severance, CO 80550, US
HRDLICHKA, Aaron William
Fort Collins, CO 80525, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.