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Brevet européen · EP3308068 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3308068
Numéro de demande
EP16727691
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
7 juin 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
6 févr. 2019
Radié
22 janv. 2022
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
F16L 37/084 (2006.01)
B60H 1/00 (2006.01)
F24F 13/02 (2006.01)
F16L 21/03 (2006.01)
Priorité
DE 102015109090 09.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/062866 07.06.2016
Publication PCT
WO2016/198383 15.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 janv. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 22.01.2022

  2. 13 févr. 2019

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG

    Publié dans Swissreg le 13.02.2019

  3. 6 févr. 2019

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.02.2019

Parties

Inventeur

SCHWAMMBERGER, Torsten

74862 Binau, DE

HOTZ, Dominik

69250 Schönau, DE

AUGELE, Hans-Peter

69118 Heidelberg, DE

FEIST, Michael

69493 Hirschberg, DE

KASTNER, Michael

38446 Wolfsburg, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.