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Brevet européen · EP3308068 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3308068
- Numéro de demande
- EP16727691
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 7 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 6 févr. 2019
- Radié
- 22 janv. 2022
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- F16L 37/084 (2006.01)B60H 1/00 (2006.01)F24F 13/02 (2006.01)F16L 21/03 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015109090 09.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/062866 07.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198383 15.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 janv. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 22.01.2022
- 13 févr. 2019
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Hepp Wenger Ryffel AG, Friedtalweg 5, 9500 Wil / SG
Publié dans Swissreg le 13.02.2019
- 6 févr. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.02.2019
Parties
Inventeur
SCHWAMMBERGER, Torsten
74862 Binau, DE
HOTZ, Dominik
69250 Schönau, DE
AUGELE, Hans-Peter
69118 Heidelberg, DE
FEIST, Michael
69493 Hirschberg, DE
KASTNER, Michael
38446 Wolfsburg, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.