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Brevet européen · EP3308120 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3308120
Numéro de demande
EP16733654
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
6 mai 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G01L 5/16 (2020.01)
G01N 19/02 (2006.01)
Priorité
FR 1555388 12.06.2015
Demande PCT
PCT/FR2016/051316 02.06.2016
Publication PCT
WO2016/198766 15.12.2016
Langue du dépôt
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 6 mai 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 06.05.2020

Parties

Titulaire

Ecole Nationale d'Ingénieurs de Saint-Etienne

58, rue Jean Parot, 42100 Saint-Etienne, FR

Ecole Centrale de Lyon

36 Avenue Guy de Collongue, 69134 Ecully Cedex, FR

Centre National de la Recherche Scientifique

3, rue Michel-Ange, 75016 Paris, FR

Inventeur

GUIBERT, Matthieu

69009 Lyon, FR

DURAND, Thibaut

91470 Limours, FR

LE MOGNE, Thierry

69210 Lentilly, FR

FONTAINE, Julien

69890 La Tour de Salvagny, FR

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.