SYSTÈME ET PROCÉDÉ D'INSPECTION AUTOMATIQUE DE SURFACE
Brevet européen · EP3308232 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3308232
- Numéro de demande
- EP16741082
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- En vigueur
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 15 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 5 janv. 2022
- Fin de la protection au plus tard
- 14 juin 2036
- Prochaine annuité due
- 30 juin 2027
- Classes CIB
- G05D 1/00 (2006.01)G05D 1/10 (2006.01)B64C 39/02 (2006.01)B64F 5/60 (2017.01)
- Priorité
- FR 1555452 15.06.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051448 15.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/203151 22.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 1 juil. 2026
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2026 → 30.06.2027
Publié dans Swissreg le 01.07.2026
- 1 juil. 2025
Prochaine annuité due le
- Prochaine annuité due le
- 30.06.2025 → 30.06.2026
Publié dans Swissreg le 01.07.2025
- 1 juil. 2024
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2024
- 1 juil. 2023
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2023
- 16 nov. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 16.11.2022
- 1 juil. 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 01.07.2022
- 5 janv. 2022
Délivré
Publié dans Swissreg le 05.01.2022
Parties
Inventeur
31300 Toulouse, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.