DRUCKREGELVORRICHTUNG
Brevet européen · EP3308236 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3308236
- Numéro de demande
- EP16727304
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 2 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 25 mars 2020
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G05D 16/20 (2006.01)
- Priorité
- DE 102015007424 09.06.2015
- Demande PCT
- PCT/EP2016/000897 02.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198149 15.12.2016
- Langue du dépôt
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 25 mars 2020
Délivré
Publié dans Swissreg le 25.03.2020
Parties
Inventeur
REIK, Michael
66119 Saarbrücken, DE
SCHULZ, Frank
66440 Blieskastel-Bierbach, DE
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.