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Brevet européen · EP3308236 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3308236
Numéro de demande
EP16727304
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
2 juin 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
25 mars 2020
Radié
30 juin 2020
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
G05D 16/20 (2006.01)
Priorité
DE 102015007424 09.06.2015
Demande PCT
PCT/EP2016/000897 02.06.2016
Publication PCT
WO2016/198149 15.12.2016
Langue du dépôt
allemand
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 20 janv. 2021

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 20.01.2021

  2. 25 mars 2020

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 25.03.2020

Parties

Inventeur

REIK, Michael

66119 Saarbrücken, DE

SCHULZ, Frank

66440 Blieskastel-Bierbach, DE

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.