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Brevet européen · EP3308352 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3308352
- Numéro de demande
- EP16739214
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 10 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 4 sept. 2019
- Radié
- 30 juin 2020
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G06T 5/00 (2006.01)G06T 5/50 (2006.01)
- Priorité
- FR 1555284 10.06.2015
- Demande PCT
- PCT/FR2016/051412 10.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/198803 15.12.2016
- Langue du dépôt
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 20 janv. 2021
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 20.01.2021
- 4 sept. 2019
Délivré
Publié dans Swissreg le 04.09.2019
Parties
Inventeur
FOUBERT, Philippe
92100 Boulogne-Billancourt, FR
BOUSQUET, Marc
92100 Boulogne-Billancourt, FR
TOUATI, Thierry
92100 Boulogne-Billancourt, FR
ROUX, Nicolas
92100 Boulogne-Billancourt, FR
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.