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Brevet européen · EP3308364 · Radié
Inscription au registre
- Numéro de publication
- EP3308364
- Numéro de demande
- EP16741404
- Type
- Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
- Statut
- Radié
- Fascicule
- Délivré
- Déposé
- 14 juin 2016
- Publié
- 18 avr. 2018
- Délivré
- 6 oct. 2021
- Radié
- 25 janv. 2023
- Motif
- Annuité impayée
- Classes CIB
- G07F 19/00 (2006.01)
- Priorité
- US 201562175330 P 14.06.2015
- Demande PCT
- PCT/US2016/037442 14.06.2016
- Publication PCT
- WO2016/205248 22.12.2016
- Langue du dépôt
- anglais
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 janv. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 25.01.2023
- 17 août 2022
Modification
Publié dans Swissreg le 17.08.2022
- 6 oct. 2021
Délivré
Publié dans Swissreg le 06.10.2021
Parties
Inventeur
JONES, Brian
Navarre, OH 44662, US
EASTMAN, Jeffrey, M.
North Canton, OH 44720, US
VANKIRK, Thomas, A.
Medina, OH 44256, US
HARTY, Michael, J.
Canton, OH 44718, US
PETERS, David, A.
Tallmadge, OH 44278, US
BOLEY, Clinton, L.
Mogadore, OH 44260, US
BESKITT, William, D.
Canton, OH 44709, US
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.