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Brevet européen · EP3308606 · Radié

Inscription au registre

Numéro de publication
EP3308606
Numéro de demande
EP16753994
Type
Brevet européen avec effet pour la Suisse et le Liechtenstein
Statut
Radié
Fascicule
Délivré
Déposé
13 juin 2016
Publié
18 avr. 2018
Délivré
13 mars 2024
Radié
25 janv. 2025
Motif
Annuité impayée
Classes CIB
H05B 45/385 (2020.01)
Priorité
IT UB20151310 12.06.2015
Demande PCT
PCT/IT2016/000153 13.06.2016
Publication PCT
WO2016/199177 15.12.2016
Langue du dépôt
italien
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 25 janv. 2025

    Radié, taxe impayée

    Statut du titre de protection
    Actif → Radié
    Date de radiation
    25.01.2025
    Motif de radiation
    Non-paiement de l'annuité

    Publié dans Swissreg le 25.01.2025

  2. 22 janv. 2025

    Modification

    Publié dans Swissreg le 22.01.2025

  3. 13 mars 2024

    Délivré

    Publié dans Swissreg le 13.03.2024

Parties

Titulaire

Beghelli S.p.A.

Via Mozzeghine, 13/15, 40053 Monteveglio-Valsamoggia (BO), IT

Inventeur

BEGHELLI, Gian Pietro

40053 Monteveglio-Valsamoggia (BO), IT

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.